Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND DUCAL MONOPOLE
Numéro de dépôt :
1590697
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque GRAND DUCAL MONOPOLE
Déposée le 23 avril 1990 par monsieur Jacques COGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GRAND DUCAL MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND DUCAL MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques COGNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68092 - Publication au BOPI 1992-09-28